
Compte-rendus des réunions du Comité
Chaque réunion et chaque activité du Comité font l’objet de compte-rendus approuvés par ses représentants dont les contenus sont accessibles au public.
– Rencontre du Comité de vigilance 4 mars 2010
Compte rendu
– Rencontre du Comité de vigilance 15 décembre 2009
Compte rendu
– Assemblée annuelle publique du Comité de vigilance 22 octobre 2009
Compte rendu
– Rencontre du Comité de vigilance 8 octobre 2009
Compte rendu
– Rencontre du Comité de vigilance 3 septembre 2009
Compte rendu
– Bilan des activités 2007-2009 du Comité de vigilance du lieu
d’enfouissement de la Ville de Québec (Diaporama)
– Assemblée publique bisannuelle du
comité de vigilance du 22 octobre 2009
Communiqué
– Rencontre du Comité de vigilance 11 juin 2009
Compte rendu
– Rencontre du Comité de vigilance 16 avril 2009
– Rencontre du Comité de vigilance 11 décembre 2008
– Rencontre du Comité de vigilance 16 octobre 2008
– Rencontre du Comité de vigilance 22 mai 2008
– Rencontre du Comité de vigilance 8 avril 2008
– Rencontre du Comité de vigilance 21 février 2008
– Rencontre du Comité de vigilance 11 octobre 2007
– Rencontre du Comité de vigilance 23 mai 2007
– Assemblée générale du 23 mai 2007
– Rencontre du Comité de vigilance 9 mai 2007
– Rencontre du Comité de vigilance 5 avril 2007
– Rencontre du Comité de vigilance 12 décembre 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 14 novembre 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 16 octobre 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 12 septembre 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 16 mai 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 28 février 2006
– Rencontre du Comité de vigilance 8 décembre 2005
– Rencontre du Comité de vigilance 10 novembre 2005
– Rencontre du Comité de vigilance 8 septembre 2005
– Rencontre du Comité de vigilance 9 juin 2005
– Rencontre de création formelle du Comité de vigilance 5 mai 2005
– Présentation du 10 mars 2005
– Rencontre préparatoire à la formation du
Comité de vigilance 10 mars 2005
Rapports de suivi environnemental
Les rapports de suivi environnemental sont réalisés à chaque trimestre par la Ville de Québec. Le programme de suivi environnemental permet de s’assurer du respect de la réglementation en vigueur et de vérifier les impacts potentiels des activités d’enfouissement sur les milieux récepteurs. Ce programme de suivi répond aux exigences du certicat d’autorisation émis pour le LET et le LES.
– Rapport de suivi environnemental - année 2008
– Rapport de suivi environnemental - année 2007
– Rapport de suivi environnemental - automne 2006
– Rapport de suivi environnemental - printemps 2006
– Rapport de suivi environnemental - automne 2005
– Rapport de suivi environnemental - été 2005
– Présentation Suivi LET 2000-2004
Bilan financier
À chaque année, un bilan financier est réalisé. Les activités du Comité formé de représentants bénévoles sont défrayées par la ville de Québec. En outre, le Comité fait préparer un bilan d’activités bisannuel qui est présenté au grand public.
Statuts et règlements
Statuts et fonctionnement du comité, version révisée en 2006
Assemblée publique - diaporamas
Vous n'avez pu participer à l'assemblée publique du Comité de vigilance ? Informez-vous en regardant les diaporamas…
Nouveaux documents disponibles
Traitement des eaux de lixiviation : nouveaux documents disponibles
Nouveau rapport
Rapport de suivi environnemental 2008